Déposée le 5 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAPY FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCAM domicilié(e) Domaine du Thouar - Route Nationale 7, 83460 LES ARCS EN PROVENCE - France.
La marque PAPY FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COCAM (S.A.R.L.) - Domaine du Thouar - Route Nationale 7, 83460 LES ARCS EN PROVENCE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Conserves alimentaires, beurre, boissons lactées, bouillons, charcuterie, confitures, conserves alimentaires, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, gelées comestibles, gibier, graisses comestibles, huiles comestibles, lait, produits laitiers, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, mets à base de poisson, oeufs, poisson, potages, saucisses, saucissons, viande, extraits de viande, volaille.Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, biscottes, biscuiterie, biscuits, bonbons, cacao, café, préparations faites de céréales, condiments, confiserie, épices, mets à base de farine, farines alimentaires, gâteaux, glaces alimentaires, levure, miel, moutarde, nouilles, pâtisserie, riz, sauces (à l'exception des sauces à salade), succédanés du café, sucre, thé, pâtés à la viande, vinaigres, plats cuisinés.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine, fruits frais, légumes frais, oeufs de poissons.Boissons non alcooliques, bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons), eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, limonades, sirops pour boissons;sodas, sorbets (boissons).Boissons alcooliques à l'exception des bières, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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